Marquage CE

Objectifs

Les objectifs de la formation Marquage CE :

A l’issue de cette formation, le stagiaire connaîtra les exigences applicables à la mise sur le marché européen des équipements électriques et électroniques.
• 28.09.2026 - Web classe

Le but de cette formation est de :

• Appréhender les structures des directives


• Connaître les responsabilités des différents acteurs


• Connaitre et adapter les procédures d'évaluation à la conformité


• Savoir identifier et suivre l’évolution de la normalisation technique

Programme

1. La nouvelle approche
Le marché Européen : contexte historique
Historique des directives Européennes
Principe des directives « Nouvelle Approche »
Principales directives applicables
Eléments d’une directive
Conformité aux exigences essentielles
Norme harmonisée
Normes harmonisées : Interprétation du JOUE
Eléments de la déclaration UE de conformité
Exemple de déclaration UE de conformité
Documentation technique
Notice technique
Marquage CE


2. Les acteurs
Directive nouvelle approche : Fabricant
Responsabilités des fabricants
Directive nouvelle approche : Mandataire
Directive nouvelle approche : Importateur
Responsabilités des importateurs
Directive nouvelle approche : Distributeur
Responsabilités des distributeurs - 1
Mise sur le marché
Mise à disposition


3. Directive CEM
Directive CEM : Historique
Directive européenne CEM – Exigences essentielles
Directive européenne CEM – Domaine d’application
Directive européenne CEM – Classification
Directive européenne CEM – Procédure d’évaluation
Directive européenne CEM – Installation
Directive européenne CEM – Normes harmonisées
Exemple de norme CEM – Définition des tests


4. Directive Basse Tension
Directive Basse Tension : Historique
Directive 2006/95/CE : Domaine d’application
Directive 2006/95/CE : Exigences essentielles
Directive 2014/35/UE : Annexe 1 – Partie 1
Directive 2014/35/UE : Annexe 1 – Partie 2
Directive 2014/35/UE : Annexe 1 – Partie 3
Directive 2014/35/UE : Procédure d’évaluation
Principales normes de sécurité
EN 61010 : Conditions d’essais
EN 61010 : Risques électriques (1)
EN 61010 : Risques électriques (2)
EN 61010 : Risques mécaniques
EN 61010 : Autres risques


5. Directive Radio
Directive Radio : Historique

Directive 2014/53/UE : Domaine d’application
Directive 2014/53/UE : Exigences essentielles
Directive 2014/53/UE : Evaluation de la conformité
Directive 2014/53/UE : Documentation technique
Directive 2014/53/UE : Déclaration de conformité
Recommandation 70-03
REC 70-03 : exemple 1
Intégration d’une fonction radio : définitions
Intégration d’une fonction radio : Scénarios
Exigences réglementaires en fonction des scénarios


6. Directive RoHS
Directive RoHS 2011/65/UE
Domaines d’application
Catégorie de produits
Dates d’application
Evaluation de la conformité


7. Autres directives
Matériel ATEX
Matériel médical
Matériel de comptage