Marquage CE

Objectifs

Les objectifs de la formation Marquage CE :

Connaître les exigences applicables à la mise sur le marché européen des équipements électriques et électroniques.
Le but de cette formation est de :
- Appréhender les structures des directives
- Connaître les responsabilités des différents acteurs
- Connaître et adapter les procédures d'évaluation à la conformité
- Savoir identifier et suivre l'évolution de la normalisation technique

Programme

Introduction

Le marché Européen : contexte historique

Historique des directives Européennes

Principe des directives « Nouvelle Approche »

Principales directives applicables



Directives nouvelles approches

Éléments d’une directive

Conformité aux exigences essentielles

Norme harmonisée

Normes harmonisées : Interprétation du JOUE

Éléments de la déclaration UE de conformité

Exemple de déclaration UE de conformité

Documentation technique

Notice technique

Marquage CE



Marquage CE : les acteurs

Directive nouvelle approche : Fabricant

Responsabilités des fabricants

Directive nouvelle approche : Mandataire

Directive nouvelle approche : Importateur

Responsabilités des importateurs

Directive nouvelle approche : Distributeur 

Responsabilités des distributeurs - 1

Responsabilités des distributeurs - 2

Directive nouvelle approche : Utilisateur final

Mise sur le marché - 1

Mise sur le marché - 2

Mise à disposition



Directive CEM

Directive CEM : Historique

Directive européenne CEM - Exigences essentielles

Directive européenne CEM - Domaine d’application

Directive européenne CEM - Classification

Directive européenne CEM - Procédure d’évaluation

Directive européenne CEM - Installation

Directive européenne CEM - Normes harmonisées

Exemple de norme CEM - Définition des tests



Directive Basse Tension

Directive Basse Tension : Historique

Directive 2014/35/UE : Domaine d’application

Directive 2014/35/UE : Exigences essentielles

Directive 2014/35/UE : Annexe 1 - Partie 1

Directive 2014/35/UE : Annexe 1 - Partie 2

Directive 2014/35/UE : Annexe 1 - Partie 3

Directive 2014/35/UE : Procédure d’évaluation

Principales normes de sécurité

EN 61010 : Conditions d’essais

EN 61010 : Risques électriques (1)

EN 61010 : Risques électriques (2)

EN 61010 : Risques mécaniques

EN 61010 : Autres risques

Directive Radio

Directive Radio : Historique

Directive 2014/53/UE : Domaine d’application

Directive 2014/53/UE : Exigences essentielles

Directive 2014/53/UE : Évaluation de la conformité

Directive 2014/53/UE : Documentation technique

Directive 2014/53/UE : Déclaration de conformité

Recommandation 70-03

REC 70-03 : exemple 1

Intégration d’une fonction radio : Définitions

Intégration d’une fonction radio : Scénarios

Exigences réglementaires en fonction des scénarios



Directive RoHS

Directive RoHS 2011/65/UE : Exigences

Directive RoHS : Catégories d’équipements et application